Thèmes et types d'affaires

AVEC participationde Registre fonciers

• Premier relevé dans les territoires n'ayant pas encore fait l'objet d'une mensuration
  
• Premier relevé, nouveau relevé et renouvellement avec rectification de limites
  
• Remaniements parcellaires agricoles
  
• Remaniements parcellaires de terrains à bâtir
  
• Mutation standard
  
• Mutation de bureau
  
  

SANS participationde Registre fonviers

• Rétablissement de limite
  
• Renouvellement sans rectification de limites
  
• Rectification de surface
  
• Numérisation préalable avec rectification de la surface du bien-fonds, rectification de limite commune
  
• Migration de données
  
• Mise à jour périodique
  
• Mutation descriptif d'immeuble
  
• Numérisation préalable sans rectification de la surface du bien-fonds
  
• Point fixes planimétrique
  
• Remarques MO --> Objet botanique/géologique
  
• Limite litigeuse
  
• Zones de glissement
  
  

Traitement des données de GRUDA MO SANS affaire GRUDA

• Mise à jour de la localisation
  
• Mise à jour de la nomenclature provisoire (par le géomètre)
  
• Saisie des bâtiments projetés y. c. adresses des bâtiments