Thèmes et types d'affaires: Unterschied zwischen den Versionen
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Aktuelle Version vom 28. Februar 2012, 16:28 Uhr
AVEC participationde Registre fonciers
- Premier relevé dans les territoires n'ayant pas encore fait l'objet d'une mensuration
- Premier relevé, nouveau relevé et renouvellement avec rectification de limites
- Remaniements parcellaires agricoles
- Remaniements parcellaires de terrains à bâtir
- Mutation standard
- Mutation de bureau
SANS participationde Registre fonviers
- Rétablissement de limite
- Renouvellement sans rectification de limites
- Rectification de surface
- Numérisation préalable avec rectification de la surface du bien-fonds, rectification de limite commune
- Migration de données
- Mise à jour périodique
- Mutation descriptif d'immeuble
- Numérisation préalable sans rectification de la surface du bien-fonds
- Point fixes planimétrique
- Remarques MO --> Objet botanique/géologique
- Limite litigeuse
- Zones de glissement
Traitement des données de GRUDA MO SANS affaire GRUDA
- Mise à jour de la localisation
- Mise à jour de la nomenclature provisoire (par le géomètre)
- Saisie des bâtiments projetés y. c. adresses des bâtiments
